Editeur :
Le site Canape-show.fr est édité par la société :
Home by Home - S.A.R.L au capital de 40 000,00 €
RCS Pontoise n° 490 875 358
36 Avenue du Gros Chene
95610 ERAGNY

Responsable de publication : Laurent Chasseloup

 

Hébergeur :
Le site Canape-show.fr est hebergé par la société :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix

 

Conception :
Site conçu par la société Rezoactif

 

Propriétés intellectuelles :
Le contenu du site Canape-show.fr, s'entend les textes et les images ainsi que le design du site, son logo et son code source sont l'entière propriété de la société Home by Home. A ce titre et conformément à la loi du 11 Mars 1957 (alinéa 2 et 3 de l'article 41), ne sont autorisés que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé. Ainsi, compte tenu de l'alinéa premier de l'article 40, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Cette reproduction ou représentation constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

 

Données personnelles :
Canapés Show est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous nous engageons à informer les personnes qui fournissent des données nominatives sur notre site de leurs droits, notamment de leur droit d'accès et de rectification sur ces données nominatives. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.

Le site Canape-Show.fr et la société Home by Home font l'objet d'une déclaration n°1187186